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Plan Local d'Urbanisme de BARBY (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 
BARBY

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet 31/03/2022
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet 07/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants		 PRES 27/02/2020
NOTPPA 13/08/2020
DEBINFO 19/10/2020
FININFO 20/11/2020
DELAPP 17/12/2020
EXECUT 01/03/2021
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry		 Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose 28/02/2023
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex		 DUP emportant mise en compatibilité
Elaboration Prescription 03/11/2008
Porter à connaissance 07/09/2009
Arrêt de projet 25/06/2012
Arrêté d'enquête publique 25/09/2012
Avis de l'État 25/09/2012
Arrêté d'enquête publique 17/12/2012
Délibération d'approbation 18/03/2013
Caractère exécutoire 19/03/2013
Modification BARBY : Modification N° 1 Notification de modification(préfet 23/03/2017
Début d'enquête publique 06/06/2017
Fin d'enquête publique 07/07/2017
Délibération d'approbation 07/09/2017
Caractère exécutoire 12/09/2017
Modification simplifiée MS n° 2 : évolution mineure des règles d'urbanisme secteur de Roc Noir Prescription 30/03/2016
Début de mise à disposition du public 27/04/2016
Fin de mise à disposition du public 27/05/2016
Délibération d'approbation 30/06/2016
Caractère exécutoire 08/07/2016
Modification simplifiée n° 1 : ajustements du règlement et plans Prescription
Délibération modalités mise à disposition du public
Début de mise à disposition du public
Fin de mise à disposition du public
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Modification simplifiée n° 3 : rectification article 12 - zone Au1 du "Grand Clos" Délibération modalités mise à disposition du public 03/05/2016
Début de mise à disposition du public 06/06/2016
Fin de mise à disposition du public 05/07/2016
Délibération d'approbation 29/09/2016
BARBY Modification simplifiée n° 4 : ajustement plusieurs points règlement écrit Délibération modalités mise à disposition du public 26/10/2017
Début de mise à disposition du public 20/11/2017
Fin de mise à disposition du public 21/12/2017
Délibération d'approbation 08/02/2018
Caractère exécutoire 15/02/2018
Modification simplifiée n° 5 : OAP "centre bourg" du secteur UC "Trousse" et ajustement règlement Notification PPA 30/07/2018
Début de mise à disposition du public 17/09/2018
Fin de mise à disposition du public 19/10/2018
Délibération d'approbation 20/12/2018
Caractère exécutoire 07/01/2019
POS Elaboration R- Prescription 24/10/1973
Arrêté d'enquête publique 29/05/1978
Délibération d'approbation 31/08/1979
Modification Modification n°1 : ER Délibération d'approbation 30/03/1988
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 21/11/1988
Délibération d'approbation 22/02/1989
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 16/03/1998
Délibération d'approbation 24/06/1998
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 15/06/1999
Délibération d'approbation 12/10/1999
Caractère exécutoire 29/10/1999
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 18/10/2004
Délibération d'approbation 18/01/2005
Caractère exécutoire 07/02/2005
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 30/10/2008
Délibération d'approbation 23/02/2009
Caractère exécutoire 09/03/2009
Modification n°7 Arrêté d'enquête publique 06/05/2011
Délibération d'approbation 10/10/2011
Caractère exécutoire 17/10/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/11/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 14/09/1995
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/01/2000
Modification Modification n° 8 : permettre l'urbanisation du secteur du Grand Clos Arrêté d'enquête publique 14/05/2012
Début d'enquête publique 04/06/2012
Fin d'enquête publique 03/07/2012
Délibération d'approbation 23/07/2012
Caractère exécutoire 25/07/2012

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