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Plan Local d'Urbanisme de BARBERAZ (historique au 27 Mai 2024)

   
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document d'urbanisme de 

BARBERAZ


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés
Notification de modification(préfet, CR, CG...) 31/03/2022
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés
Notification de modification(préfet, CR, CG...) 07/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP, évolution du règlement écrit, modifications et suppression d'ER,
modification des zonages
Notification de modification(préfet, CR, CG...) 02/03/2021
Arrêté d'enquête publique 07/04/2021
Début d'enquête publique 03/05/2021
Fin d'enquête publique 04/06/2021
Délibération d'approbation 30/10/2021
Caractère exécutoire 02/12/2021
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants, titres ou chiffres erronés, …) à corriger pour éviter erreur d’instruction et
améliorer et sécuriser l'encadrement réglementaire des constructions en corrigeant certains
points du règlement écrit
Prescription 27/02/2020
Notification PPA 13/08/2020
Début de mise à disposition du public 19/10/2020
Fin de mise à disposition du public 20/11/2020
Délibération d'approbation 17/12/2020
Caractère exécutoire 01/03/2021
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry
Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose, le renouvellement et la
régularisation de canalisations publiques dans le cadre du projet de sécurisation de la
distribution en eau potable dans le secteur des Bauges, sur le territoire de la commune de
Saint-Jean-d’Arvey et de la commune des Déserts.
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/02/2023
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex, Chambéry et Barberaz dans le cadre du projet de restructuration su système
d'assainissement de la RN201-VRU de Chambéry
DUP emportant mise en compatibilité 05/05/2023
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/12/2023
Elaboration Prescription 05/01/2009
Porter à connaissance 03/09/2009
Arrêt de projet 27/02/2012
Arrêté d'enquête publique 23/04/2012
Délibération d'approbation 15/10/2012
Caractère exécutoire 18/10/2012
Avis de l'État 23/06/2015
Arrêté d'enquête publique 04/08/2015
Début d'enquête publique 07/09/2015
Fin d'enquête publique 09/10/2015
Délibération d'approbation 26/11/2015
Caractère exécutoire 08/12/2015
Modification BARBERAZ - modification n° 1 : modification de l'OAP Mont St Michel et zonage, modification de
l'OAP du centre bourg, modification de l'ER n° 23, adaptations mineures
Notification de modification(préfet, CR, CG...) 06/04/2017
Arrêté d'enquête publique 11/05/2017
Début d'enquête publique 06/06/2017
Fin d'enquête publique 07/07/2017
Délibération d'approbation 26/10/2017
Caractère exécutoire 03/11/2017
BARBERAZ : Modification n° 1 : zone Ub ; Orientations d'Aménagement et de Programmation Vernier,
Tremblay et Latey Dessous, règlement. PROCEDURE ANNULEE
Arrêté d'enquête publique 13/09/2014
Début d'enquête publique 20/10/2014
Fin d'enquête publique 21/11/2014
Mise à jour Barberaz : canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/12/2016
POS Elaboration R- Prescription 10/05/1989
Arrêt de projet 03/03/1992
Avis de l'État 11/06/1992
Arrêté d'enquête publique 24/09/1992
Délibération d'approbation 25/02/1993
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 28/02/1997
Délibération d'approbation 04/06/1997
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 17/10/1997
Délibération d'approbation 22/12/1997
Modification n°3 : ER 13 Arrêté d'enquête publique 02/10/1999
Délibération d'approbation 09/12/1999
Caractère exécutoire 26/01/2000
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 14/10/2002
Délibération d'approbation 20/01/2003
Caractère exécutoire 30/01/2003
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 18/10/2006
Délibération d'approbation 29/01/2007
Caractère exécutoire 06/02/2007
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 30/07/2007
Délibération d'approbation 17/12/2007
Caractère exécutoire 10/01/2008
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 12/07/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/11/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/09/1995
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 25/03/1999
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/01/2000
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/04/2002
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 12/04/2005
Mise à jour des SUP le 22 février 2012 / Arrêté municipal du 29 février 2012 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 29/02/2012

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