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Plan Local d'Urbanisme de BARBERAZ (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

BARBERAZ


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés
Notification de modification(préfet 31/03/2022
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés
Notification de modification(préfet 07/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants
PRES 27/02/2020
NOTPPA 13/08/2020
DEBINFO 19/10/2020
FININFO 20/11/2020
DELAPP 17/12/2020
EXECUT 01/03/2021
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry
Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose ARRMP 28/02/2023
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex
DUP emportant mise en compatibilité
Elaboration Prescription 05/01/2009
Porter à connaissance 03/09/2009
Arrêt de projet 27/02/2012
Arrêté d'enquête publique 23/04/2012
Délibération d'approbation 15/10/2012
Caractère exécutoire 18/10/2012
Avis de l'État 23/06/2015
Arrêté d'enquête publique 04/08/2015
Début d'enquête publique 07/09/2015
Fin d'enquête publique 09/10/2015
Délibération d'approbation 26/11/2015
Caractère exécutoire 08/12/2015
Modification BARBERAZ - modification n° 1 : modification de l'OAP Mont St Michel et zonage adaptations mineures
adaptations mineures
adaptations mineures
adaptations mineures
adaptations mineures
adaptations mineures
BARBERAZ : Modification n° 1 : zone Ub ; Orientations d'Aménagement et de Programmation Vernier,
Tremblay et Latey Dessous, règlement. PROCEDURE ANNULEE
Arrêté d'enquête publique 13/09/2014
Début d'enquête publique 20/10/2014
Fin d'enquête publique 21/11/2014
Mise à jour Barberaz : canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/12/2016
POS Elaboration R- Prescription 10/05/1989
Arrêt de projet 03/03/1992
Avis de l'État 11/06/1992
Arrêté d'enquête publique 24/09/1992
Délibération d'approbation 25/02/1993
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 28/02/1997
Délibération d'approbation 04/06/1997
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 17/10/1997
Délibération d'approbation 22/12/1997
Modification n°3 : ER 13 Arrêté d'enquête publique 02/10/1999
Délibération d'approbation 09/12/1999
Caractère exécutoire 26/01/2000
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 14/10/2002
Délibération d'approbation 20/01/2003
Caractère exécutoire 30/01/2003
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 18/10/2006
Délibération d'approbation 29/01/2007
Caractère exécutoire 06/02/2007
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 30/07/2007
Délibération d'approbation 17/12/2007
Caractère exécutoire 10/01/2008
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 12/07/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/11/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/09/1995
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 25/03/1999
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/01/2000
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/04/2002
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 12/04/2005
Mise à jour des SUP le 22 février 2012 / Arrêté municipal du 29 février 2012 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 29/02/2012

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