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Plan Local d'Urbanisme de AVRIEUX (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

AVRIEUX


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Élaboration PLU Prescription 05/02/2002
Porter à connaissance 05/08/2002
Arrêt de projet 05/07/2010
Avis de l'État 22/11/2010
Arrêté d'enquête publique 02/12/2010
Délibération d'approbation 10/10/2011
Caractère exécutoire 07/11/2011
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : création zonage N-Lyon-Turin Prescription 10/12/2018
Délibération modalités mise à disposition du public 17/06/2019
Notification PPA 03/07/2019
Début de mise à disposition du public 22/10/2019
Fin de mise à disposition du public 22/11/2019
Délibération d'approbation 16/12/2019
Caractère exécutoire 23/01/2020
Modification Modification n° 1 : révision règlement écrit zone NL Notification de modification(préfet 21/11/2016
Arrêté d'enquête publique 01/12/2016
Début d'enquête publique 06/01/2017
Fin d'enquête publique 08/02/2017
Délibération d'approbation 19/05/2017
Caractère exécutoire 22/06/2017
Modification simplifiée MS 1 : relative à évolution du projet Lyon-Turin Début de mise à disposition du public 03/06/2013
Délibération d'approbation 23/01/2014
Caractère exécutoire 03/03/2014
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2014
PPRI de l'Arc Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 29/12/2014
PPRi Arc Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/10/2019
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP en tréfonds dans le cadre du projet de liaison
ferroviaire Lyon-Turin par arrêté préfectoral du 7 décembre 2022
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/02/2023
POS Elaboration R- Prescription 18/06/1979
Arrêté d'enquête publique 01/06/1985
Délibération d'approbation 30/08/1985
Modification Modification n° 1 Arrêté d'enquête publique 01/02/1988
Délibération d'approbation 29/03/1988
Modification n° 2 Arrêté d'enquête publique 17/07/1989
Délibération d'approbation 06/03/1990
Modification n° 3 Arrêté d'enquête publique 16/02/1996
Délibération d'approbation 03/06/1996
Modification n° 4 Arrêté d'enquête publique 28/10/1999
Délibération d'approbation 10/01/2000
Caractère exécutoire 04/03/2000
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/12/1990
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/12/1992
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/02/2007

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