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Plan Local d'Urbanisme de AVRESSIEUX (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

AVRESSIEUX


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 11/07/2016
Porter à connaissance 22/12/2016
Débat sur le PADD ou PAS 25/09/2017
Arrêt de projet 05/03/2018
Avis de l'État 24/05/2018
Arrêté d'enquête publique 24/05/2018
Début d'enquête publique 18/06/2018
Fin d'enquête publique 19/07/2018
Délibération d'approbation 05/11/2018
Caractère exécutoire 27/11/2018
Modification simplifiée Erreur matérielle plan de zonage du PLU Prescription 11/02/2019
Délibération modalités mise à disposition du public 01/04/2019
Début de mise à disposition du public 25/04/2019
Fin de mise à disposition du public 27/05/2019
Délibération d'approbation 03/06/2019
Caractère exécutoire 04/06/2019
Elaboration Prescription 20/07/2006
Porter à connaissance 30/01/2007
Arrêt de projet 09/04/2009
Avis de l'État 02/07/2009
Arrêté d'enquête publique 06/08/2009
Délibération d'approbation 09/12/2009
Caractère exécutoire 23/01/2010
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : réduction marge de recul en zone AUe (arc de Val Guiers) Prescription 27/02/2018
Début de mise à disposition du public 15/03/2018
Fin de mise à disposition du public 16/04/2018
Délibération d'approbation 16/04/2018
Caractère exécutoire 18/04/2018
Modification simplifiée n° 1 : correction erreur matérielle Délibération d'approbation 12/08/2010
Caractère exécutoire 20/09/2010
Mise en compatibilité Liaison ferroviaire Lyon-Turin (accès français) Arrêté d'enquête publique 30/11/2011
Examen conjoint des PPA 07/12/2011
DUP emportant mise en compatibilité 23/08/2013
Elaboration Prescription 30/03/2000
Porter à connaissance 12/07/2000
Arrêt de projet 23/07/2001
Avis de l'État 07/11/2001
Arrêté d'enquête publique 19/04/2002
Délibération d'approbation 25/07/2002
Caractère exécutoire 30/08/2002

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