Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de ALBIEZ MONTROND (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

ALBIEZ MONTROND


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
2020 compétence CdC Prescription 28/12/2009
Porter à connaissance 11/06/2010
Arrêt de projet 19/07/2013
Arrêté d'enquête publique 13/09/2013
Avis de l'État 08/10/2013
Début d'enquête publique 02/11/2013
Fin d'enquête publique 06/12/2013
Délibération d'approbation 14/02/2014
Caractère exécutoire 18/03/2014
Modification simplifiée Modification simplifiée n°2 : modif du règlement graphique : classement d'un ensemble de
parcelles situées dans domaine skiable de la zone N à zone Ns
Prescription 04/10/2023
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : construction lits touristiques secteur "Pan dAlbiez" - classement zone
AAs en zone AU
Délibération objectifs et modalités concertation 30/09/2019
Prescription 30/09/2019
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : ouverture à l'urbanisation zone AU secteur Col du Mollard Notification PPA 19/11/2015
Début de mise à disposition du public 18/12/2015
Fin de mise à disposition du public 18/01/2016
Délibération d'approbation 30/01/2016
Caractère exécutoire 09/03/2016
Mise à jour Plan de prévention des risques naturels et prévisibles Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/12/2014
Arrêté d'abrogation de DUP pour ce qui concerne le captage du Collet à Albiez-Montrond Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/08/2021
POS Elaboration R- Prescription 28/06/1996
Arrêt de projet 26/02/1999
Avis de l'État 03/08/1999
Arrêté d'enquête publique 03/12/1999
Délibération d'approbation 30/06/2000
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/10/2005
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/02/2006
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2010

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :