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Plan Local d'Urbanisme de ALBIEZ MONTROND (historique au 27 Mai 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ALBIEZ MONTROND


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
2020 compétence CdC Prescription 28/12/2009
Porter à connaissance 11/06/2010
Arrêt de projet 19/07/2013
Arrêté d'enquête publique 13/09/2013
Avis de l'État 08/10/2013
Début d'enquête publique 02/11/2013
Fin d'enquête publique 06/12/2013
Délibération d'approbation 14/02/2014
Caractère exécutoire 18/03/2014
Modification simplifiée Modification simplifiée n°2 : modif du règlement graphique : classement d'un ensemble de
parcelles situées dans domaine skiable de la zone N à zone Ns
Prescription 04/10/2023
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : construction lits touristiques secteur "Pan dAlbiez" - classement zone
AAs en zone AU
Délibération objectifs et modalités concertation 30/09/2019
Prescription 30/09/2019
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : ouverture à l'urbanisation zone AU secteur Col du Mollard Notification PPA 19/11/2015
Début de mise à disposition du public 18/12/2015
Fin de mise à disposition du public 18/01/2016
Délibération d'approbation 30/01/2016
Caractère exécutoire 09/03/2016
Mise à jour Plan de prévention des risques naturels et prévisibles Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/12/2014
Arrêté d'abrogation de DUP pour ce qui concerne le captage du Collet à Albiez-Montrond Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/08/2021
POS Elaboration R- Prescription 28/06/1996
Arrêt de projet 26/02/1999
Avis de l'État 03/08/1999
Arrêté d'enquête publique 03/12/1999
Délibération d'approbation 30/06/2000
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/10/2005
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/02/2006
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2010

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