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Plan Local d'Urbanisme de ALBIEZ LE JEUNE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ALBIEZ LE JEUNE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
Bilan PLU 20/09/2017 et 16/01/2018 Prescription 28/06/2003
Porter à connaissance 14/10/2004
Arrêt de projet 31/08/2007
Arrêté d'enquête publique 05/12/2007
Avis de l'État 05/12/2007
Délibération d'approbation 25/02/2008
Caractère exécutoire 07/04/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : modification du du règlement écrit concernant l'aspect extérieur
des constructions et l'implantation des constructions par rapport aux voies.
Prescription 21/09/2023
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/07/2014

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