Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de ENTRELACS (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 
ENTRELACS

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUi ALBANAIS SAVOYARD qui comprend la commune nouvelle Entrelacs (Albens Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Modification Modification n°2 : différents objectifs cf délib Notification de modification(préfet 14/11/2023
Modification n° 1 PLUi ALBANAIS : apporter précisions sur OAP existantes intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
Mise à jour Création ZAP (Entrelacs - St Ours) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/03/2020
Elaboration ---- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune MOGNARD Prescription 04/04/2008
Porter à connaissance 22/12/2008
Arrêt de projet 23/11/2010
Arrêté d'enquête publique 25/02/2011
Délibération d'approbation 28/06/2011
Caractère exécutoire 05/07/2011
Modification Modification n°1 : reclassement de 2 zones 2AU en U à Champ Bardin et face à la mairie (terrains
situés Pré Guignet)		 Notification de modification(préfet 17/01/2012
Arrêté d'enquête publique 17/04/2012
Délibération d'approbation 26/06/2012
Caractère exécutoire 17/07/2012
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 11/05/2012
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 17/07/2012
Canalisation SPMR Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/09/2017
CC Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune CESSENS Prescription 16/05/2005
Arrêté d'enquête publique 01/07/2005
Délibération d'approbation 07/11/2005
Approbation du préfet 29/11/2005
Caractère exécutoire 08/12/2005
PLU Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
SAINT-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE		 Prescription 15/10/2003
Porter à connaissance 19/05/2004
Arrêt de projet 24/11/2009
Arrêté d'enquête publique 09/03/2010
Avis de l'État 09/03/2010
Délibération d'approbation 15/12/2010
Caractère exécutoire 28/12/2010
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/08/2012
Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune SAINT-GIROD Prescription 17/11/2001
Porter à connaissance 25/04/2002
Arrêt de projet 14/03/2006
Avis de l'État 23/06/2006
Arrêté d'enquête publique 10/07/2006
Délibération d'approbation 30/03/2007
Caractère exécutoire 02/05/2007
Modification SAINT GIROD - Modification n° 3 : ouverture urbanisation de 2 secteurs AU2 Notification de modification(préfet 07/07/2016
Arrêté d'enquête publique 18/07/2016
Début d'enquête publique 24/08/2016
Fin d'enquête publique 23/09/2016
Délibération d'approbation 20/10/2016
Caractère exécutoire 27/10/2016
Révision simplifiée Révision simplifiée n°2 : secteur de St Lazare Délibération objectifs et modalités concertation 29/04/2010
Arrêté d'enquête publique 07/03/2011
Délibération d'approbation 12/08/2011
Caractère exécutoire 23/09/2011
Révision simplifiée n°3 : secteur de Marcellaz Délibération objectifs et modalités concertation 29/04/2010
Arrêté d'enquête publique 07/03/2011
Délibération d'approbation 12/08/2011
Caractère exécutoire 23/09/2011
Révision simplifiée n°4 : secteur de Chez Darmand Délibération objectifs et modalités concertation 29/04/2010
Arrêté d'enquête publique 07/03/2011
Délibération d'approbation 12/08/2011
Caractère exécutoire 23/09/2011
Révision simplifiée n°5 : secteur de Chez Lansard - Le Clos Délibération objectifs et modalités concertation 29/04/2010
Arrêté d'enquête publique 07/03/2011
Délibération d'approbation 12/08/2011
Caractère exécutoire 23/09/2011
Révision simplifiée n°6 : secteur de la vieille église Délibération objectifs et modalités concertation 29/04/2010
Arrêté d'enquête publique 07/03/2011
Délibération d'approbation 12/08/2011
Caractère exécutoire 23/09/2011
Révision simplifiée n°1 : secteur "Le Chef-lieu" Délibération objectifs et modalités concertation 08/01/2010
Délibération d'approbation 26/11/2010
Caractère exécutoire 15/01/2011
Modification Modification n°1 Délibération d'approbation 26/11/2010
Caractère exécutoire 15/12/2010
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 07/03/2011
Délibération d'approbation 12/08/2011
Caractère exécutoire 23/08/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 10/06/2008
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/06/2012
Canalisations gaz et SPMR Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/09/2017
POS Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune ÉPERSY Prescription 01/03/1999
Porter à connaissance 07/06/1999
Arrêt de projet 08/08/2000
Avis de l'État 24/11/2000
Arrêté d'enquête publique 01/03/2001
Délibération d'approbation 02/07/2001
Modification Modification n° 1 : modifier le zonage INA1 du chef-lieu en UD et suppression de l'ER vers le
lotissement "La Vie du Cher" + ouverture partielle à l'urbanisation de la zone IINA du chef-lieu
et création de 2 ER + adaptation du règlement.		 Notification de modification(préfet 13/12/2012
Arrêté d'enquête publique 18/12/2012
Délibération d'approbation 10/06/2013
Caractère exécutoire 11/06/2013
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 Délibération objectifs et modalités concertation 15/09/2003
Arrêté d'enquête publique 21/05/2004
Délibération d'approbation 27/09/2004
Caractère exécutoire 29/10/2004
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/07/2012
Canalisation SPMR Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/09/2017
Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune MOGNARD Prescription 30/08/1996
Arrêt de projet 27/02/1998
Avis de l'État 14/09/1998
Arrêté d'enquête publique 20/11/1998
Délibération d'approbation 26/03/1999
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : secteur "Sauvage" Délibération objectifs et modalités concertation 07/07/2006
Arrêté d'enquête publique 19/01/2007
Délibération d'approbation 30/03/2007
Caractère exécutoire 29/05/2007
Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune ALBENS Prescription 23/05/1996
Arrêt de projet 01/09/1999
Avis de l'État 13/12/1999
Délibération d'approbation 31/03/2002
Arrêté d'enquête publique 31/03/2002
Caractère exécutoire 31/03/2004
Modification simplifiée ALBENS - Modification simplifiée n° 1 : classement 3 secteurs en NCe Prescription
Début de mise à disposition du public
Fin de mise à disposition du public
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Modification Modification n° 6 : reclassement de zones Notification de modification(préfet 10/01/2012
Arrêté d'enquête publique 28/03/2012
Début d'enquête publique 02/05/2012
Fin d'enquête publique 08/06/2012
Délibération d'approbation 16/07/2012
Caractère exécutoire 18/07/2012
Révision simplifiée Révision simplifiée n°3 : secteur "Les Coutres" Délibération objectifs et modalités concertation 06/08/2009
Arrêté d'enquête publique 20/08/2009
Délibération d'approbation 15/12/2009
Caractère exécutoire 21/01/2010
Révision simplifiée n°1 : quartier "Les quarroz" Délibération objectifs et modalités concertation 21/06/2005
Arrêté d'enquête publique 01/09/2005
Délibération d'approbation 08/12/2005
Caractère exécutoire 09/01/2006
Révision simplifiée n°2 : quartier "Le Longeret" Délibération objectifs et modalités concertation 21/06/2005
Arrêté d'enquête publique 01/09/2005
Délibération d'approbation 08/12/2005
Caractère exécutoire 09/01/2006
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 02/09/2004
Délibération d'approbation 10/12/2004
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 27/03/2007
Délibération d'approbation 11/07/2007
Caractère exécutoire 20/07/2007
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 11/12/2007
Délibération d'approbation 27/02/2008
Caractère exécutoire 10/03/2008
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 20/08/2009
Délibération d'approbation 15/12/2009
Caractère exécutoire 21/12/2009
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 29/09/2010
Délibération d'approbation 02/02/2011
Caractère exécutoire 15/02/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/07/2012
Canalisation SPMR Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/09/2017

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :