Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de AILLON LE JEUNE (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

AILLON LE JEUNE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés
Notification de modification(préfet 31/03/2022
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés
Notification de modification(préfet 07/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants
PRES 27/02/2020
NOTPPA 13/08/2020
DEBINFO 19/10/2020
FININFO 20/11/2020
DELAPP 17/12/2020
EXECUT 01/03/2021
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry
Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose ARRMP 28/02/2023
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex
DUP emportant mise en compatibilité
Elaboration Prescription 03/03/2009
Porter à connaissance 01/09/2009
Débat sur le PADD ou PAS 22/01/2014
Arrêt de projet 18/03/2014
Délibération de bilan de la concertation 18/03/2014
Avis de l'État 17/06/2014
Arrêté d'enquête publique 13/10/2014
Début d'enquête publique 03/11/2014
Fin d'enquête publique 03/12/2014
Délibération d'approbation 09/06/2015
Caractère exécutoire 15/07/2015
POS Elaboration R- Prescription 13/08/1973
Arrêté d'enquête publique 10/11/1978
Délibération d'approbation 06/05/1982
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 24/03/1986
Délibération d'approbation 10/07/1986
Caractère exécutoire 22/09/1986
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 20/07/1987
Délibération d'approbation 21/10/1987
Caractère exécutoire 19/12/1987
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 13/07/1990
Délibération d'approbation 05/02/1991
Caractère exécutoire 06/02/1991
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 22/11/1999
Délibération d'approbation 22/02/2000
Caractère exécutoire 24/04/2000
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/12/1994
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/09/1995

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :