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Plan Local d'Urbanisme de GRAND AIGUEBLANCHE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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GRAND AIGUEBLANCHE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Élaboration PLU sur l'ensemble du territoire Délibération objectifs et modalités concertation 04/09/2020
Prescription 04/09/2020
Porter à connaissance 18/02/2021
Élaboration PLU Prescription 18/07/2014
Porter à connaissance 24/02/2015
Arrêt de projet 16/09/2016
Avis de l'État 03/01/2017
Arrêté d'enquête publique 10/02/2017
Début d'enquête publique 13/03/2017
Fin d'enquête publique 13/04/2017
Délibération d'approbation 08/06/2017
Caractère exécutoire 15/07/2017
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 sur les secteurs de "Sous La Piat", "La Petite Combe-La Vimort-Le Cret –
Navette", "Les Glières épineuses", "Les Granges d'en Haut" et Le Bourjaillet"		 Prescription 23/06/2020
Délibération de bilan de la concertation 04/09/2020
Arrêt de projet 04/09/2020
Examen conjoint des PPA 10/11/2020
Arrêté d'enquête publique 04/12/2020
Début d'enquête publique 11/01/2021
Fin d'enquête publique 12/02/2021
Délibération d'approbation 25/03/2021
Caractère exécutoire 15/04/2021
CC Révision Prescription 04/11/2013
Porter à connaissance 06/08/2014
Arrêté d'enquête publique 03/03/2015
Début d'enquête publique 02/04/2015
Fin d'enquête publique 04/05/2015
Délibération d'approbation 28/05/2015
Approbation du préfet 24/06/2015
Publication 29/06/2015
Publication 29/06/2015
Affichage 30/06/2015
Caractère exécutoire 02/07/2015
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 13/02/2013
Porter à connaissance 11/10/2013
Débat sur le PADD ou PAS 10/04/2017
Réunion des PPA 27/07/2017
Délibération de bilan de la concertation 31/01/2018
Arrêt de projet 31/01/2018
Consultation de la CDPENAF 26/04/2018
Arrêté d'enquête publique 04/05/2018
Avis de l'État 07/05/2018
Avis de la CDPENAF 17/05/2018
Début d'enquête publique 01/06/2018
Fin d'enquête publique 03/07/2018
Délibération d'approbation 05/09/2018
Caractère exécutoire 07/09/2018
CC Elaboration Prescription 27/01/2006
Porter à connaissance 30/01/2007
Arrêté d'enquête publique 20/09/2007
Délibération d'approbation 19/02/2008
Approbation du préfet 22/04/2008
Caractère exécutoire 31/07/2008
PLU Elaboration R- Prescription 14/06/2002
Délibération d'approbation 03/12/2009
Mise en compatibilité Déclaration de projet n° 2 : extension de la zone UE hy Notification du projet ou demande de DUP 22/09/2014
Examen conjoint des PPA 20/01/2015
DUP emportant mise en compatibilité 15/06/2015
Délibération décidant de la mise en compatibilité 15/06/2015
Caractère exécutoire 22/08/2015
Déclaration de projet pour le réaménagement de la centrale hydroélectrique de "La Coche" avec
mise en compatibilité du PLU		 Notification du projet ou demande de DUP 24/06/2013
Examen conjoint des PPA 16/09/2013
Début d'enquête publique 22/10/2013
Fin d'enquête publique 22/11/2013
Délibération décidant de la mise en compatibilité 27/11/2013
Caractère exécutoire 03/01/2014
Modification simplifiée Fin de mise à disposition du public 23/11/2011
Délibération d'approbation 30/01/2012
Caractère exécutoire 09/03/2012
Mise à jour MAJ : PPRI Isere Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/08/2015
MAJ : révision du PPR (AP du 12/06/2015) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 11/03/2016
Périmètre protection captages Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/11/2017
POS Elaboration R- Prescription 30/10/1998
Arrêt de projet 27/10/2000
Avis de l'État 23/03/2001
Arrêté d'enquête publique 09/07/2001
Délibération d'approbation 14/12/2001
Caducité 27/03/2017
Abandon 27/03/2017
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 18/02/2004
Délibération d'approbation 18/06/2004
Caractère exécutoire 28/07/2004
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 19/07/2006
Délibération d'approbation 12/10/2006
Caractère exécutoire 16/10/2006
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 14/12/2009
Délibération d'approbation 26/03/2010
Caractère exécutoire 31/03/2010
Modification simplifiée Modification Simplifiée n°1 : correction erreur matérielle (l'intégration des modifications 1 et
2 dans le dossier de modification 3)		 Début de mise à disposition du public 28/09/2010
Délibération d'approbation 26/11/2010
Caractère exécutoire 24/12/2010
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 15/07/2007
Modification Modification n°4 : reclassement en zone naturelle de qq parcelles au secteur "L'Etrat" et d'une
parcelle au village "Les Emptes" pour exposition aux risques naturels		 Arrêté d'enquête publique 09/12/2011
Délibération d'approbation 23/03/2012
Caractère exécutoire 30/04/2012
Modification n° 5 : indexation en "z" de quelques parcelles dans le secteur de "St Laurent" et
reclassement de plusieurs parcelles UBb ou UC en UFa pour prendre en compte le terrain de camping		 Arrêté d'enquête publique 25/09/2012
Délibération d'approbation 28/03/2013
Caractère exécutoire 05/05/2013
Mise à jour PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/08/2015

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