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NOTRE DAME DE BELLECOMBE appartient aux intercommunalités : (rattachements directs - d'après la Base BANATIC)


CA Arlysère (CA)
dont l'adresse est :

L'Arpège - - 2 avenue des Chasseurs Alpins - BP 10108 73207 Albertville Cedex - Tel : 0479104848 - Fax : 0479100181 - Mail : contact@coral.fr
Web : www.arlysere.fr

et dont les compétences sont :

Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires

Acquisition en commun de matériel

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)

Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire

Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire

Action sociale

Activités culturelles ou socioculturelles

Activités péri-scolaires

Activités sanitaires

Activités sportives

Aérodromes

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire

Assainissement collectif

Assainissement non collectif

Autres

Autres actions environnementales

Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

Constitution de réserves foncières

Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs

Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs

Contrat local de sécurité transports

Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)

Création, aménagement, entretien de la voirie

Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique

CUCS (contrat urbain de cohésion sociale)

Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale

Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat

Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Gestion d'un centre de secours

Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)

Lutte contre les nuisances sonores

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

Organisation des transports non urbains

Organisation des transports urbains

Parcs de stationnement

Pistes cyclables

Plans de déplacement urbains

Plans locaux d’urbanisme

PLIE (plan local pour l'insertion et l'emploi)

Politique du logement non social

Politique du logement social

Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme

Programme local de l’habitat

Qualité de l'air

Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

Rénovation urbaine (ANRU)

Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Schéma de secteur

Soutien aux actions de MDE

Tourisme

Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Transports scolaires


S. Departemental Energie Savoie (SIVU)
dont l'adresse est :

Bâtiment 3D - 81 rue de la Petite Eau - 73290 La Motte Servolex - Tel : 0479264210 - Fax : 0479264219 - Mail : sdes.73@wanadoo.fr

et dont les compétences sont :

Electricité, Gaz

Hydraulique

Soutien aux actions de MDE




NOTRE DAME DE BELLECOMBE appartient aussi aux intercommunalités : (rattachements indirects, par l'intermédiaire de la CA Arlysère - d'après la Base BANATIC)


SI Aerodrome Combe de Savoie (SMF)
dont l'adresse est :

Place Pierre Bonnet - - 73460 GRESY SUR ISERE - Tel : 0479379525 - Fax : 0479371960 - Mail : ccrcs@wanadoo.fr

et dont les compétences sont :

Aérodromes


SMIX de l'Isère et de l'Arc en Combe de Savoie - SISARC (SMO)
dont l'adresse est :

L'Arpège - 2, avenue des Chasseurs Alpins - BP 10 108 - 73207 Albertville Cedex - Tel : 0479104848 - Fax : 0479100181 - Mail : sisarc@orange.fr

et dont les compétences sont :

Autres actions environnementales

Études et programmation

Hydraulique


Syndicat Mixte du bassin versant de l'Arly 'SMBVA' (SMF)
dont l'adresse est :

mairie - Hôtel de Ville - BP 2 - 73401 Ugine Cedex - Tel : 0479373499 - Fax : 0479373607 - Mail : contrat.riviere.arly@gmail.com

et dont les compétences sont :

Hydraulique